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Marques déposées par DOULTON & COMPANY LIMITED
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ROYAL DOULTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL DOULTON
DOULTON & COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1009117
Date de dépôt :
17/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL DOULTON

Déposée le 17 février 1977 par DOULTON & COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL DOULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOULTON & COMPANY LIMITED domicilié(e) 46 Pall Mall LONDON SW1Y SLW (Angleterre). - Royaume-Uni.

La marque ROYAL DOULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOULTON & COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOULTON , ROYAL DOULTON DDDD


DOULTON & COMPANY LIMITED - 46 Pall Mall LONDON SW1Y SLW (Angleterre). - Royaume-Uni


Inscription - Transmission de propriété n°16918 - Publication au BOPI 1977-015

Faïence, porcelaine, terre cuite et poterie;vaisselle, figurines, objet d'art et d'ornement en ces matières;vaisselle et poterie à usages ménager et domestiques;cendriers pour fumeurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.